Guide interactif des droits d’auteur en milieu scolaire

Cette nouvelle version du Guide interactif des droits d’auteur en milieu scolaire du Centre de services scolaire des Mille-Îles (CSSMI) a été élaborée pour répondre à la quantité grandissante de questions à ce sujet. Ce guide tient compte de la Loi sur le droit d’auteur ainsi que des différentes ententes entre le MEQ et les sociétés de gestion des droits d’auteur.

Le Guide interactif des droits d’auteur en milieu scolaire se veut un outil indispensable, facile d’utilisation et interactif par le biais notamment de nombreux liens répondant aux différents questionnements soulevés par le personnel des établissements et des services.

Espérant que ce nouvel outil de travail facilite votre quotidien et vous permette de modéliser un usage éducatif visant à développer, chez les élèves, la dimension Agir en citoyen éthique à l’ère du numérique de la compétence numérique.

Pour débuter

Veuillez sélectionner une catégorie d’œuvres ou une section spéciale parmi les onglets du menu de navigation situé dans l’entête du site.

Veuillez consulter la définition de la catégorie sélectionnée ainsi que les consignes et informations en fonction de votre intention. Les termes soulignés en bleu dans le guide sont définis dans la page Lexique.

Ce nouveau Guide interactif des droits d’auteur en milieu scolaire du CSSMI est accessible en ligne via l’url suivant : lien.cssmi.qc.ca/auteur

Retrouvez facilement celui-ci parmi les Favoris du CSSMI de votre navigateur Chrome!

Élaboré par le Service du secrétariat général et des communications (Me Roxane Policar), le Service des ressources des technologies de l’information (Mélissa Bricault) et les Services éducatifs aux jeunes (Nadia Guay) du CSSMI. Merci aux créateurs initiaux Me Josiane Landry et Me Jonathan Desjardins-Mallette, DSACC, CSSMI (2016), ainsi qu’à leurs collaborateurs :

Fédération des établissements d’enseignement privés​, Me Julie Brunelle, Me Frédérique Couette (Copibec​), Me Stella Duval (CSSL),  Me Iris Montini (CSSDP),​ Catherine Landry, Adam L’Archevêque-Gaudet, du CSSMI : Diane Sirois,​ Katerine Lepipas​, Lise Laurence, Jean-François Dupras, Mélissa Bricault, Brigitte Besnard, Lyne Rajotte, Camille Hennequin et Annie Tourangeau. Merci également à Annie Deal (CSSMI) pour le support technique.

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